Veille réglementaire
La veille réglementaire est une partie importante du travail du responsable QSE, tâche pour laquelle le Pôle DD vous apporte un soutien
Chaque mois, vous est transmise une liste des textes parus en matière d’environnement et santé-sécurité au travail.
Vous pouvez trouver des informations sur les différents sites :
Administration (Ministères)
- Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer
- Ministère de l’économie et des finances
- Ministère du travail ,de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
- Préfecture de Bretagne et d’Ille-et-Vilaine
- DREAL Bretagne
- DIRECCTE Bretagne
- Administrations locales Préfecture de Bretagne et d’Ille-et-Vilaine
Collectivités
Air – Organisme breton de suivi de la qualité de l’air
Bruit
Déchets
- ADEME
- Eco-emballages
- Fédérec
- Conseil National de l’emballage
- ANDRA
- Observatoire régional des déchets
Développement durable
Eau
- SAGE Vilaine
- Agence de l’eau Loire-Bretagne
- Centre d’information sur l’eau
- Office international de l’eau
- Réseau national de données sur l’eau
Energie
- Registre national des certificats d’énergie
- Pacte électrique breton
- Fiches opérations standardisées
- Commission de régulation de l’énergie
- Ademe Bretagne
- EcoWatt bretagne
ICPE
Risques
Risque chimique
Santé Sécurité
Systèmes de management
Général
Environnement
Sécurité